Commune de Figanières Canton de Callas CAD
ARTICLES
Voeux Figanières 2010 - 26/01/10 CCFF et mise à disposition des fréquences radioélectriques - 08/01/10 Redécoupage des circonscriptions du Var - Séance - 23/12/09 Crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne - PLF 2010 - 23/12/09 Relations financières avec les collectivités locales - PLF 2010 - 23/12/09 Concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux - séance - 23/12/09 Réforme des institutions territoriales - 20/12/09 Réforme loi pénitentiaire- 23/11/09 Réforme du statut de La Poste - 23/11/09 Réforme des finances locales- 22/11/09 Les faux-semblants de la réforme de la TP - 22/11/09 Projet de redécoupage de la carte électorale varoise - 20/11/09 Révision constitutionnelle: loi organique A.61.1 de la constitution - 15/11/09 Le pudding territorial- 04/11/09
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La taxe professionnelle - PLF 2010 - Séance Transports sanitaires d'urgence dans le Var - Question orale PJL article 61.1 de la Constitution - Séance La réforme de la Poste - Séance La mission et le rapport Balladur - mission sénatoriale Le mille-feuilles - mission sénatoriale Les conseillers territoriaux - mission sénatoriale La taxe professionnelle - mission sénatoriale Le service public - mission sénatoriale L'intercommunalité - mission sénatoriale La compétence générale - mission sénatoriale La question des métropoles - mission sénatoriale La TP et le territoire - mission sénatoriale
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Voeux Figanières 2010 - 01/02/10 Voeux Associatifs Figanières -01/02/10 Remise des Echarpes d'Or au Sénat- 01/02/10 Saint-Marcel à Barjols - 26/01/10 Sainte Barbe à Callas - 20/01/10 Réunion AMR 83 - AMV au Luc: Réforme des institutions et finances locales- 04/01/10 Voeux Var 2010 - 04/01/10
PUBLICATIONS
Espace Civique 2010 - 02/02/10 Interventions en séance du Conseil Général - 18/11/09 La Lettre AMR83 - 10/12/09 La Lettre du Sénat - 25/01/10 Lettre de la Gauche varoise - 13/11/09
Débat sur la réforme des collectivités territoriales
La réforme des finances locales
Désormais en ligne les interventions en séance :