Rapport

TOUS LES RAPPORTS

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UNE CRISE EN QUÊTE DE FIN. 
Quand l'Histoire bégaie.



Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, Sénateur du var.

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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, 
Sénateur du var.

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur le projet de loi de finances pour 2017, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
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EVOLUTION DE L’ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) EN MATIERE DE SECOURS A PERSONNE,

QUAND LA REFORME RENCONTRE LES TERRITOIRES

Deuxième rapport d'étape de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale

Rapport n° 730 (2015-2016) - 29 juin 2016
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, 
Sénateur du var.

Avis présenté  au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (1) sur le projet de loi de finances pour 2016, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, Sénateur du var.

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage
universel, du Règlement et d’administration générale (1) sur le projet de loi de
finances pour 2015, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
TOME I


  

 En images


  

 ACTIONS

  

 Intervention au Sénat depuis 2004

ARCHIVES DES INTERVENTIONS DEPUIS 2004


2014

PJL lutte contre le terrorisme

La dernière réforme est arrivé !

Question Orale relative aux conséquences financières de la disparition suite à la disparition de nombreux chefs lieux de canton suite au redécoupage

PJL relatif aux activités privées de protection des navires

Question au Gouvernement sur la taxe sur les transactions financières TTF

PJL sécurisation des contrats de prêts structurés

Accueil et prise en charge des mineurs isolés étra

ALUR discution générale post CMP

Modification de l'article 45 du règlement du Sénat

ALUR 2eme lecture

PLU : le Sénat sauve la mise

PPL portant réforme à la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité

PPL visant à faciliter l’exercice par les élus locaux de leur mandat (2eme lecture)

CPJL interdisant le Cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de Député et de Sénateur

2013

Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropôles

Attention METROPLOES !

Affirmation des METROPOLES

Affirmation des METROPOLES 2

SUR LA METROPOLE

PPL fixant le nombre et répartition des sièges des conseillers de Paris

Loi ALUR

ALUR PJL pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

ALUR

ALUR Discussion Générale

Autres interventions

PPL relative à la prévention des inondations

Transparence de la vie publique

Question Orale sur le  rôle de l'ONEMA dans la prévention du risque d'inodation

Le Sénat joue l'Acte III de la décentralisation en mode mineur

Question au Gouvernement : situation de l'emploi.

PJL de sécurisation de l'emploi

Question Orale : règles de financement de l'EPF PACA

séparation et régulation des activités bancaires

Binomes pour tous acte 2

Question orale Pharmacie de Régusse et maternité de la seyne

competences territoriales du juge francais

Ceci n'est pas un statut d'élu

Binome pour tous et occasion manquée

2012

PPL visant à faciiter le transfert des biens sectionnaux

PPL visant autorisation de recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 E

PJL relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

PJL relatif à la création de  la banque publique d'investissement

PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération

Debat sur les conclusions de la mission d'information sur les inondation dans les var et le sud est de la France

Fluctuat et mergitur

Question Orale pérénisation de l'hélicoptère de la sécurité civile dans la Var L'année du dragon

PPL visant a abroger la majoration des droits a de construire

Débat sur les conclusions du sommet européen

Intercommunalité : le Sénat garde l'eau du bain et jette le bébé

Mécanisme Européen de Solidarité

Loi organique relative à l'élection du président 2

Loi organique relative à l'élection du président

2011











2010













2009

Redécoupage des circonscriptions

Réforme du statut de la Poste

Question Orale - Transports sanitaires d'urgence

PLF 2010: Relations financières avec les Collecti 

PLF 2010: Crédits du conservatoire - forêt mediter 

Révision consitutionnelle (L.O. A.61.1)

Réforme pénitentiaire

Réforme de la Taxe Professionnelle

Règlement du Sénat et article 40

Question Orale - Situation économique de la France

Question Orale - La réforme de la Taxe Professionnelle

Services publics en milieu rural

Réforme de la formation des enseignants

Droit d'amendement

Plan de relance

La réforme des collectivités territoriales

Concomitance Conseillers régionaux et généraux

Rapport de la mission territoriale

La mission a Mantauban et Tarbes

Débat au Sénat - 18 mars 2009

2008

Question Orale - Statut de l'élu local

PLF 2009 - Relations financières Etat - Collectivité territoriales

2007

Avenir du système de santé

Réglementation des débits de boissons

2006

Les collectivités et l'acces à l'information


  

 La lettre du Sénateur

La lettre du Sénateur N° 49 janvier fevrier mars 2017

DE LA RÉVOLTE DES ÉLITES Á LA RÉVOLTE CONTRE LES ÉLITES
LES RAISONS DE LA DÉRAISON
les gagnants et les perdants de quarante ans de libéralisme
DES DÉBATS TOUJOURS D’ACTUALITÉ
SEANCES DE QUESTIONS AU GOUVERNEMENT

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