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 Rapport

TOUS LES RAPPORTS

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UNE CRISE EN QUÊTE DE FIN. 
Quand l'Histoire bégaie.



Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, Sénateur du var.

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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, 
Sénateur du var.

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur le projet de loi de finances pour 2017, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
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EVOLUTION DE L’ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) EN MATIERE DE SECOURS A PERSONNE,

QUAND LA REFORME RENCONTRE LES TERRITOIRES

Deuxième rapport d'étape de la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale

Rapport n° 730 (2015-2016) - 29 juin 2016
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, 
Sénateur du var.

Avis présenté  au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (1) sur le projet de loi de finances pour 2016, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT
Par M. Pierre-Yves COLLOMBAT, Sénateur du var.

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage
universel, du Règlement et d’administration générale (1) sur le projet de loi de
finances pour 2015, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE,
TOME I


  

 PJL relatif à la création de la banque publique d'investissement

PJL relatif à la création de la Banque Publique d'Investissement




Article 1er - Missions de la Banque publique d'investissement)
 Intervention en séance du lundi 10 décembre 2012 par Pierre-Yves COLLOMBAT



Article 1er - Missions de la Banque publique d'investissement)
AMDT 64 rectifié placer l'emploi au centre des préocupation dela future BPI Intervention en séance du lundi 10 décembre 2012 par Pierre-Yves COLLOMBAT

Article 3 bis A - Intérêts non financiers à intégrer par la société anonyme BPI-Groupe dans le cadre de ses pratiques opérationnelles) Ammdt 60 Equilibre dans l'ammenagement économique du territoire Intervention en séance du lundi 10 décembre 2012 par Pierre-Yves COLLOMBAT

Article 3 bis A - Intérêts non financiers à intégrer par la société anonyme BPI-Groupe dans le cadre de ses pratiques opérationnelles) Ammdt 60 rectifié Intervention en séance du lundi 10 décembre 2012 par Pierre-Yves COLLOMBAT


  

 ACTIONS

  

 PUBLICATIONS

La lettre du Sénateur N° 49 janvier fevrier mars 2017

DE LA RÉVOLTE DES ÉLITES Á LA RÉVOLTE CONTRE LES ÉLITES
LES RAISONS DE LA DÉRAISON
les gagnants et les perdants de quarante ans de libéralisme
DES DÉBATS TOUJOURS D’ACTUALITÉ
SEANCES DE QUESTIONS AU GOUVERNEMENT

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