PPL visant a renforcer l'attractivitée et a faciliter l'exercice du mandat local

Pierre-Yves Collombat

Accueil
Présentation
Réflexions
       Le Politique
          La République
          La Cité
          Le Service Public
          Le Territoire
          La réforme des collectivités
             L'arithmétique des "sages"
             Le véritable objectif de la réforme
             Les communes rurales frappées par la réforme
             Mode d'élection du conseiller territorial
             1ère lecture au Sénat
             Synthèse au 20/12/09
             PJL et intercommunalité
             Le pudding territorial
             La rhétorique de la Réforme
             Que peut-on attendre de la réforme?
       Economie et Société
          Economie
          Vive le plein emploi
          Medias
          vive la crise
       La Ruralité
       L'éducation
       La justice
       L'Europe
       Notes en marge
       In memoriam
Actions
       Le Sénat
          La Lettre du Sénateur
          Activité sénatoriale
          Focus sur les interventions
             2012
             2011
       Le Conseil Général
       Vie locale
          Commune de Figanières
          Canton de Callas
          Communauté d'Agglomération Dracénoise
          Département du Var
             Interventions en séance du Conseil Général
             Articles et réflexions
             La Lettre des Elus de la Gauche Varoise
             Maires Ruraux du Var
             La Lettre AMR 83
       A gauche
Photos
       Actualités
       à Gauche
       Les maires du var en congrés
       Mission d'information Sénatoriale
Vidéos
       Dernières Vidéos
       Sénat
          Questions
             Questions au Gouvernement
             Questions orales
          Textes de loi
             Les Projets de loi de financement
                PLF 2012
                PLF sécurité sociale pour 2012
                PLF 2011
                PLF 2010
                PJL Financement S.Sociale
             Les Projets de Loi
                PJL dépenses de campagne election présidentielle
                PJL Equilibre des Finance publiques
                PJL : réforme des collectivités territoriales
                PJL Réforme des Collectivités
                PJLO procédure législative - droit d'amendement
                PJL Article 61-1 de la Constitution
                PJL Concomitance des CG et CR
                PJL Redécoupage des circonscriptions
                PJL La Poste
                PJL Partenariats Public-Privés
                PJL plan de relance - amendement FCTVA
                PJL Immigration
                PJL Plan de relance - Discussion générale
                PJL Modernisation de l'économie
                PJL Accueil des scolaires
                PJL Régulation postale
                PJL TEPA
                PJL Rétention sûreté
                PJL DTR
             Les Propositions de Loi
                PPL reforme de la carte intercommunale
                PPL relative à la protection de l'identité
                PPL droit de vote aux étrangers
                PPL article 68 de la constitution
                PPL sur les soirées étudiantes
                PPL sur l'intercommunalité
                PPL visant a renforcer l'attractivitée et a facili
                PPL  indépendance du président de la république
                PPL Prise illégale d'intérêt
                PPL simplification - déplacement débit de tabac
                PPL Abrogation du SMA
                PPL financement des écoles privées
          Mission Collectivités territoriales
          Débats
             Réforme des collectivités - Débat du 30 juin 2009
             Réforme de la formation des enseignants
             Réforme de la Taxe Professionnelle
             Services Publics et Ruralité - Partie 1
             Services Publics et Ruralité - Partie 2
             Audition d'Edouard Balladur
Médias
       Emissions TV
       Presse
Dossiers à suivre
       Les collectivités territoriales chez nos voisins
       L'intercommunalité
          Le Sénat garde l'eau du bain et jette le bébé
          L'intercommunalité version Sénat
          NON au projet de SDCI
          En attendant le VAR métropole
          PPL sur l'intercommunalité
       Election 2012
Exercices de désenfumage
Publications
       La lettre du Sénateur
       La lettre des Elus de la Gauche Varoise
       La lettre AMR 83
       36000 communes
       Espace Civique
       Rapports du Sénat
Contacts

lundi 21 mai 2012

vous êtes ici > Vidéos » Sénat » Textes de loi » Les Propositions de Loi » PPL visant a renforcer l'attractivitée et a facili

RÉFLEXIONS

Type de média invalide

ARTICLES

La réforme des collectivités et les communes rurales - 31/10/10
Vive la crise - 31/10/10
PPL : l'indépendance du président de la république - 31/10/10
AMR83 Rapport moral 2009/2010 - 31/10/10
La réforme des retraites - 21/10/10
LA LUCIDITE - 12/10/10
Budget supplementaire - 08/10/10
Reglement des archives départementales - 08/10/10

VIDEOS

PJL: réforme des collectivités territoriales- 24/06/10
Question orale: Chiffres du chômage - 31/08/10
Question orale: Situation de l'université de Toulon - 25/05/10
Question orale: Gare des Arcs Draguignan- 20/05/10
Réforme des collectivités locales- 16/04/10

PUBLICATIONS

La Lettre AMR83 - 21/09/10
La Lettre du Sénat - 23/08/10
Lettre de la Gauche varoise - 10/11/10

36000 COMMUNES

36000 Communes - Avril 2012

INTERCOMMUNALITE : le Senat garde l'eau du bain et jette le bébé

36000 Communes - Février 2012
La farce de la péréquation horizontale

36000 Communes - Décembre 2011 - Janvier 2012
Intoxication bancaire

36000 Communes - novembre 2011
Façonner aujourd'hui la ruralité de demain.

36000 Communes - Octobre 2011
Des hommes, des idées, un combat.

36000 Communes - Septembre 2011
Les prés d'à côté : le cas Américain.

36000 COMMUNES

36000 Communes - Avril 2012

INTERCOMMUNALITE : le Senat garde l'eau du bain et jette le bébé

36000 Communes - Février 2012
La farce de la péréquation horizontale

36000 Communes - Décembre 2011 - Janvier 2012
Intoxication bancaire

36000 Communes - novembre 2011
Façonner aujourd'hui la ruralité de demain.

36000 Communes - Octobre 2011
Des hommes, des idées, un combat.

36000 Communes - Septembre 2011
Les prés d'à côté : le cas Américain.

PPL visant a renforcer l'attractivitée et a faciliter l'exercice du mandat local

Réduire

PPL visant a renforcer l'attractivitée et a faciliter l'exercice du mandat local.

Intervention de Pierre Yves COLLOMBAT Jeudi 30 juin 2011

PPL visant a renforcer l'attractivitée et a faciliter l'exercice du mandat local. AMDT 30

Intervention de Pierre Yves COLLOMBAT Jeudi 30 juin 2011

PPL visant a renforcer l'attractivitée et a faciliter l'exercice du mandat local. AMDT 32

Intervention de Pierre Yves COLLOMBAT Jeudi 30 juin 2011

Imprimer

ACTIONS

Activités sénatoriales

La lettre du sénateur

Focus sur les interventions

Interventions au CG
Articles et réflexions
La Lettre des Elus de la Gauche varoise

Association des Maires Ruraux du VAR

Commune de Figanières
Canton de Callas
CAD

VIDEOS

Réduire

Nouveau - mercredi 13 février 2008

Désormais en ligne les principales interventions en séance : questions orales, questions au Gouvernement, débats sur des textes de, projets ou propositions de loi.

Nouveau - mercredi 13 février 2008

Désormais en ligne les principales interventions en séance : questions orales, questions au Gouvernement, débats sur des textes de, projets ou propositions de loi.

Copyright (c) 2012 Pierre-Yves Collombat Conditions d'utilisation Confidentialité